Mentions légales
Informations légales applicables au site et au service Noliae. Mise à jour le 7 octobre 2026.
Propriétaire, éditeur et exploitant du site
Noliae appartient à Bastivan Consulting SAS, qui édite et exploite le service.
- Dénomination sociale
- BASTIVAN CONSULTING
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 20,00 €
- Siège social
- 14 boulevard du Docteur Lamotte, 60000 Beauvais, France
- SIREN
- 933 505 463
- SIRET du siège
- 933 505 463 00028
- Immatriculation
- 933 505 463 RCS Beauvais
- TVA intracommunautaire
- FR10933505463
- Code APE
- 71.12B — Ingénierie, études techniques
- Contact
- [email protected]
- Site de la société
- www.bastivan.consulting
Directeur de la publication
Bastien Languedoc, président de BASTIVAN CONSULTING.
Hébergement du site et des données
L’hébergement, l’administration et la responsabilité opérationnelle des serveurs Noliae sont assurés par Bastivan Consulting SAS.
Siège social : 14 boulevard du Docteur Lamotte, 60000 Beauvais, France
Contact : [email protected].
SIREN : 933 505 463 — 933 505 463 RCS Beauvais.
Les serveurs sont physiquement installés dans le datacenter IKOULA IKDC1, 32 rue du Pont Assy, 51100 Reims, France. IKOULA assure l’infrastructure physique du datacenter ; Bastivan Consulting SAS demeure l’hébergeur et le responsable des serveurs Noliae.
Service d’intelligence artificielle
Noliae est un service d’intelligence artificielle générative. L’utilisateur est informé qu’il échange avec un système automatisé. Le fonctionnement, les limites, les modèles partenaires et les voies de signalement sont décrits dans notre notice de transparence IA.
Propriété intellectuelle
Noliae est la propriété de Bastivan Consulting SAS. Les textes, graphismes, logos, interfaces et éléments de l’identité visuelle de Noliae sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des droits des tiers.
Données personnelles
Bastivan Consulting SAS est responsable du traitement des données nécessaires au fonctionnement du compte et du service, conformément à notre politique de confidentialité. Pour exercer vos droits, contactez [email protected].
Cookies
Noliae n’utilise pas de cookies de suivi publicitaire. Seuls les cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du service peuvent être utilisés.
Limitation de responsabilité
Bastivan Consulting SAS s’efforce de maintenir des informations exactes et un service disponible, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs, d’interruptions ou d’indisponibilité.
Signaler un contenu
Pour signaler un contenu manifestement illicite, une atteinte à un droit, une vulnérabilité ou une réponse dangereuse produite par Noliae, écrivez à [email protected] en précisant l’URL, la date et les éléments concernés.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
